Educatrice comportementaliste canin

MENTIONS LÉGALES

 

1. Éditeur du site

 

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site :

https://lapattedecharlotte.fr/

l’identité de l’éditeur.

Éditeur du site :
Nore Charlotte
Adresse : 8 place Roger Salengro, 31000 Toulouse
Email : lapattedecharlotte@gmail.com
Téléphone : 06 11 07 19 68

 

2. Entreprise

 

Nom : Nore Charlotte
Statut juridique : Entreprise individuelle
SIREN : 102 405 933 
Adresse : 8 place Roger Salengro, 31000 Toulouse

 

3. Directeur de la publication

 

Nore Charlotte
Email : lapattedecharlotte@gmail.com

 

4. Hébergeur

 

LWS (Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 €
10 rue Penthievre, 75008 Paris
Téléphone : 01 77 62 30 03
https://www.lws.fr/

 

5. Propriété intellectuelle

 

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, structure, code, vidéos) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.

 

6. Données personnelles

 

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Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données, consultez la politique de confidentialité :

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8. Droit applicable

 

Droit français.
Compétence exclusive des tribunaux français.